La responsabilité civile environnementale est basée sur le principe du pollueur-payeur : « celui qui provoque une atteinte à l’environnement doit réparer les dommages qu’il a causés »
Toute entreprise, quelle que soit son activité, sa taille peut présenter un risque environnemental à l’encontre des tiers (qu’il s’agisse d’autres entreprises, associations ou de personnes physiques) mais également à l’encontre de la nature.
Ces entreprises peuvent être mises en cause en cas d’atteinte à l’environnement, même en cas d’absence de faute ou de négligence.
Pourquoi faire appel à QMBT pour son contrat d’assurance responsabilité civile environnementale :
Parce que votre vie
n'est pas figée
L’importance de ce type d’assurance a augmenté avec une sensibilisation accrue à la protection de l’environnement et des réglementations de plus en plus strictes. Les entreprises sont de plus en plus tenues responsables des dommages environnementaux, ce qui rend cette assurance indispensable.
Objet du contrat :
Garantir les entreprises contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant leur incomber en raison :
En résumé, les contrats d’assurances de responsabilité civile environnementale jouent un rôle crucial dans la gestion des risques environnementaux et favorisent une approche plus responsable des activités économiques. Ils sont devenus un outil essentiel pour les entreprises cherchant à minimiser leur impact environnemental et à se protéger contre les conséquences financières des dommages environnementaux.